Diplôme
Licence (LMD)
Domaine(s) d'étude
Génie mécanique, Génie électrique, Génie des matériaux, Ingénierie des systèmes, Mécanique des fluides, Sciences de la décision, Sciences et observation de la terre et de l'espace, Systèmes embarqués, Agriculture, Sciences et industries agroalimentaires, Agroalimentaire, Agronomie, Paysagisme, Biosciences végétales, Élevage, Ingénierie agronomique, Œnologie, Sciences animales, Aménagement du territoire, Architecture, Transport, Urbanisme et construction, Arts du spectacle, Arts plastiques - Arts appliqués - Design - Artisanat d'art, Audiovisuel - Cinéma, Histoire de l’art, Infographie - Multimédia, Musique, Théâtre - Danse - Cirque, Archives, Bibliothèque, Communication et publicité dans les organisations, Culture, Édition, Gestion de l'information - Documentation, Journalisme, Administration, Sciences Politiques, Droit de l'entreprise, Droit de l'immobilier, Droit notarial, Droit pénal et sciences criminelles, Economie, Economie et société, Economie internationale, Économie sociale et solidaire, Statistique et économétrie, Animation - Pédagogie - Professorat, Didactique, Éducation, Enseignement, Formation, Automatique, Électronique - Électrotechnique, Génie électrique, Systèmes embarqués, Traitement du signal, Génie énergétique, Droit privé, Environnement et énergie, Energétique de l'habitat, Bioingénierie - Biotechnologies, Génie pharma, Génie physique, Qualité industrielle, Fabrication (CAO), Génie biochimique, Génie chimique, Génie de l'environnement, Génie des procédés, Génie des matériaux, Génie énergétique, Génie industriel, Énergétique - Énergétique de l'habitat, Génie civil - Travaux publics - Bâtiment, Matériaux, Aménagement, Environnement, Géographie, Commerce, Management international, Marketing, Qualité, Comptabilité / Contrôle - Audit, Entrepreunariat - Création d'activité, Finance, Gestion d’entreprises - Management, Gestion des ressources humaines, Gestion des risques, Gestion et administration publique, Logistique, Archéologie, Histoire, Histoire de l'art, Patrimoine, Hygiène - Sécurité - Défense, Gestion des systèmes d'information, Informatique, Informatique décisionnelle, Informatique des organisations, Informatique industrielle, Intelligence artificielle, Multimédia - Internet, Réseaux - Télécommunication, Français langue étrangère, Langue des signes française, Langues étrangères appliquées, Langues, littératures, civilisations étrangères et régionales, Linguistique - Sciences du langage, Traduction - Interprétation, Lettres classiques, Lettres modernes, Philosophie - Éthique, Logistique, Econométrie, Ingénierie mathématique, Mathématiques, Modélisation - Calcul scientifique, Sciences de la décision, Statistique, Génie mécanique, Hydraulique, Mécanique des fluides, Chimie, Mécanique, Physique, Environnement, Ergonomie, Psychologie, Maieutique, Médecine, Médecine vétérinaire, Métiers de la rééducation, Métiers du soin, Odontologie, Pharmacie, Santé publique, Astronomie - Astrophysique, Atmosphère, Géologie, Météorologie, Océans, Sciences et observation de la terre et de l'espace, Surfaces continentales, Télédétection – Géomatique, Terre et Environnement, Bioingénierie - Biotechnologies, Biologie - Biochimie, Biologie et Environnement, Biologie et Santé, Génétique, Microbiologie, Neurosciences, Anthropologie, Ethnologie, Sociologie, Intervention sociale, Éducation et motricité, Entrainement sportif, Management du sport, Sport et loisirs, Sport et santé, Alimentation, Hôtellerie, Restauration, Tourisme, Élevage et productions animales, Éthique et protection animale, Santé animale, Santé publique vétérinaire, Sciences animales, Sécurité des aliments, Relations internationales
Accessible en
Formation initiale, Formation continue
Établissements
Université Toulouse Capitole
Présentation
Cette double formation a pour objectif non seulement de donner aux étudiants une connaissance théorique et pratique à la fois du système juridique français et du système juridique italien, mais également de leur proposer une perspective comparative.
L’apprentissage du droit italien et français apporte une formation riche et complémentaire aux étudiants dans le cadre de l’Espace Européen de l’Enseignement Supérieur, leurs permettant aisément de saisir les apports du droit européen et ses difficultés.
Présentation du double diplôme franco-italien, entre l'Université de Milan (uniquement) et l'Université Toulouse Capitole, par Nicoletta PERLO
Spécificités
La formation se fait en français pour le droit français et en italien pour le droit italien.
Les deux années de Master sont dédiées à la spécialisation. Au cours de la troisième année du cursus, les étudiants en mobilité à Milan doivent choisir les parcours proposant un mémoire de recherche en M2, parmi les mentions suivantes :
- Droit International et Droit Européen
- Droit des Affaires
- Droit Pénal et Sciences criminelles
Les étudiants en mobilité à Naples devront candidater uniquement sur les parcours de la mention Droit International et Droit Européen.
Important : le choix du parcours en Master est soumis à sélection. Le seul parcours au sein duquel une place est garantie est le Master MADIC.
À l’issue des cinq années du cursus, les étudiants obtiennent le Laurea Magistrale et un Master 2 de Droit (voir ci-dessus pour les mentions).
Un nouveau parcours en partenariat avec Sassari ouvrira à la rentrée 2026-2027, à l’issue des trois années du cursus, les étudiants en double diplôme avec l'Université de Sassari obtiennent le Laurea Breve et une licence de Droit.
Etablissements cohabilités
Objectifs
La double compétence juridique, la pratique courante de deux langues de spécialités et l'expérience de la mobilité étudiante constituent des atouts indispensables pour travailler dans le domaine transnational et international. Cette double formation vise à former des experts maîtrisant le droit français et le droit italien, dotés d'une forte capacité d’analyse et une excellente pratique des techniques juridiques, tout en ayant une double compétence linguistique.
En savoir plus sur les licences bilingues et doubles diplômes.
Admission
Conditions d'admission
Inscription
Modalités de candidature
Accès en L1
Étudiant titulaire du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme équivalent.
Candidature sur Parcoursup.
Pré-sélection
Une pré-sélection de dossier sera effectuée, donnant suite à un entretien pour les candidats choisis. Le calendrier et les modalités d'entretien seront précisés au premier trimestre 2026.
Les autres candidats doivent contacter : esl-admission@ut-capitole.fr
Remarque : il s'agit d'une filière sélective, limitée en nombre de places. Il est donc conseillé de formuler d'autres candidatures.
Du fait de leurs capacités limitées, toutes les formations de la European School of Law - Toulouse font l'objet d'une sélection.
En plus des qualités requises pour les études de droit, ce cursus exige une très forte motivation à suivre des études juridiques dans un contexte multiculturel (période obligatoire d'étude dans une université partenaire) et une solide maîtrise du français et de l'italien (au moins le niveau B2 du Cadre européen commun de référence pour les langues).
Taux de réussite :
Les taux de réussite sont consultables ici.
Programme
LICENCE 1 SEMESTRE 1 - 30 crédits
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SEMESTRE 2 - 30 crédits
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LICENCE 2 SEMESTRE 3 - 30 crédits
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SEMESTRE 4 - 30 crédits
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LICENCE 3 MOBILITÉ À MILAN
- Procédure pénale
- Procédure Civile
- Droit administratif
- Droit matériel de l'UE
- Droit internationale
- Choix d'une matière complémentaire
- Choix d'un séminaire d'approfondissement
Remarque : le programme de cours est donné à titre indicatif au regard des cours proposés cette année. Les universités partenaires se réservent le droit d’y apporter des modifications
MOBILITÉ À NAPLES
- Droit pénal 1
- Droit commercial
- Droit adminsitratif
- Procédure civile1
- 1 choix parmi : Droit privé comparé, Droit public comparé, Atelier de rédaction juridique
Remarque : le programme de cours est donné à titre indicatif au regard des cours proposés cette année. Les universités partenaires se réservent le droit d’y apporter des modifications
MOBILITÉ À SASSARI À venir MASTER 1 MOBILITÉ À MILAN
- Droit ecclésiastique ou droit canon
- Contentieux administratif
- Droit fiscal
- Droit Civil I
- Deux options au choix
- Informatique juridique
- Langue étrangère juridique
- Activité pratique
Remarque : le programme de cours est donné à titre indicatif au regard des cours proposés cette année. Les universités partenaires se réservent le droit d’y apporter des modifications
MOBILITÉ À NAPLES
- Diritto civile
- Procedura civile II
- Procedura amministrativa
- Procedura penale II
+ deux matières au choix
Remarque : le programme de cours est donné à titre indicatif au regard des cours proposés cette année. Les universités partenaires se réservent le droit d’y apporter des modifications
MASTER 2
Bien que l'année de M1 se déroule Master 2 dans l’une des mentions suivantes :
Pour les étudiants revenant de l'Université de Milan :
- Droit International et Droit Européen
- Droit des Affaires
- Droit Pénal et sciences criminelles
Pour les étudiants revenant de l'Université de Naples :
- Droit International et Droit Européen
Remarque : le programme de cours est donné à titre indicatif au regard des cours proposés cette année. Les universités partenaires se réservent le droit d’y apporter des modifications
Et après...
Insertion professionnelle
Les débouchés de la formation sont variés, en France, en Italie ou dans un contexte international :
- Cabinets d’avocats - droit privé (famille, contrats…) et droit public.
- Services juridiques des entreprises privées, publiques et d’économie mixte, dans la mesure où elles conquièrent des marchés à l’étranger.
- Concours de la fonction publique· Emploi au sein des services administratifs des organisations internationales, gouvernementales ou non-gouvernementales.
- Expertise et assistance auprès des institutions internationales, ou des institutions nationales dans leur rapport avec les pays étrangers.
- Recherche universitaire.
En savoir plus :
L'OFIP (Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle) étudie la situation des anciens étudiants 30 mois après la diplomation, poursuite d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique....).
Consultez les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants.
Contact(s)
Renseignements
SCOLARITÉ
Licence 1 : Bureau AR 16
Courriel : scoldroitls1@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 27 73
Licence 2 : Bureau AR 16
Courriel : scoldroitls2@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 27 73
Licence 3 : Bureau AR 18ter
Courriel : scoldroitls3@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 39 80
Pour les étudiants en Master, merci de consulter la fiche diplôme de votre formation sur le site de l'Université
EUROPEAN SCHOOL OF LAW
Bureaux AR 330 - 332-334
Courriel : esl@ut-capitole.fr
FORMATION CONTINUE
EEDU - Executive Education & Digital University
Véronique Mazelin
Tél : 05 61 12 86 49
Courriel : veronique.lemozy@ut-capitole.fr
ORIENTATION INSERTION
Service d'Orientation et d'Insertion Professionnelle (SOIP)
ASSOCIATION TESLA
TESLA - Toulouse European School of Law Association
Courriel : teslassociation.ut1@gmail.com
Contact scolarité
Giovanna MONTERMINI, Maitre de langues
Laurent POSOCCO, Maitre de conférences