Droit et Sciences politiques

Master 2 mention Droit fiscal parcours type Contentieux Fiscal et Douanier (Cycle Formation Continue - Formation à distance avec regroupements en présentiel)

Droit fiscal
  • Diplôme

    Master (LMD)

  • Domaine(s) d'étude

    Droit de l'entreprise

  • Accessible en

    Formation continue, VAE

  • Établissements

    Université Toulouse Capitole

Présentation

Prochaine rentrée : novembre 2024. Date limite de candidature : 1er juillet 2024.
Cycle formation continue - Formation en ligne avec regroupements présentiels

Objectifs

Le cycle de formation continue du Master 2 Contentieux fiscal et douanier a pour objectif de proposer aux praticiens de la fiscalité un enseignement technique et spécifique dans un domaine particulièrement complexe et en continuelle mutation.
Première formation spécialisée en ce domaine sur le plan national, elle concerne un public d’apprenants possédant déjà des connaissances en droit fiscal et souhaitant maîtriser les règles particulières de ces contentieux spéciaux dont les régimes, en constante évolution, empruntent tant au droit privé qu’au droit public.
La formation est assurée par une équipe pédagogique mêlant des universitaires et des praticiens dont l’expertise croisée apparait particulièrement appropriée à l’étude des problématique soulevées par le contentieux fiscal et douanier, qui outre leur technicité, sont fréquemment renouvelées par l’actualité juridique (législative, jurisprudentielle et réglementaire).
L’équipe pédagogique du Master 2 Contentieux fiscal et douanier et les service Formation Continue, Validation des Acquis et Apprentissage (FCV2A) de l’Université Toulouse Capitole propose un cycle de formation adaptée aux contraintes de la vie professionnelles et géographiques.

    Savoir-faire et compétences

    Le cycle de formation continue du Master 2 Contentieux fiscal et douanier a pour objectif de proposer aux praticiens de la fiscalité un enseignement technique et spécifique dans un domaine particulièrement complexe et en continuelle mutation.
    Première formation spécialisée en ce domaine sur le plan national, elle concerne un public d’apprenants possédant déjà des connaissances en droit fiscal et souhaitant maîtriser les règles particulières de ces contentieux spéciaux dont les régimes, en constante évolution, empruntent tant au droit privé qu’au droit public.
    La formation est assurée par une équipe pédagogique mêlant des universitaires et des praticiens dont l’expertise croisée apparait particulièrement appropriée à l’étude des problématique soulevées par le contentieux fiscal et douanier, qui outre leur technicité, sont fréquemment renouvelées par l’actualité juridique (législative, jurisprudentielle et réglementaire).
    L’équipe pédagogique du Master 2 Contentieux fiscal et douanier et les service Formation Continue, Validation des Acquis et Apprentissage (FCV2A) de l’Université Toulouse Capitole propose un cycle de formation adaptée aux contraintes de la vie professionnelles et géographiques.

      Admission

      Conditions d'admission

      :

      • Master 1 ou maîtrise dans les domaines droit, économie ou gestion
      • Certification professionnelle de niveau 6 inscrite au RNCP dans ces mêmes domaines
      • Validation des Acquis Professionnels

      :

      L’admission est prononcée suite à l’examen du dossier de candidature et/ou un entretien avec le responsable pédagogique de la formation.
      Nombre maximum de stagiaires prévu : 30

      Taux de réussite : Parcours nouveau à la rentrée 2023

      • à TELECHARGER ICI
      • par courriel : pole.patrimonial@ut-capitole.fr ( @ )
      • à retirer auprès du service commun Formation Continue, Validation des Acquis et Apprentissage (FCV2A) de l’Université Toulouse Capitole : Isabelle Paysan Rouquairol - Manufacture des Tabacs- 21, allée de Brienne- Bâtiment Q- 1er étage- bureau MQ104
      • par correspondance : FCV2A - UT Capitole - à l’attention de d'Isabelle Paysan-Rouquairol - 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 Toulouse cedex 9 (joindre impérativement à la demande une enveloppe format A4 timbrée au tarif en vigueur pour un envoi de 100g et libellée à vos nom et adresse).

      Date limite de candidature pour la rentrée de novembre 2024 : 1er juillet 2024

      • 6500 euros + les droits d'inscription universitaire en vigueur


      Formation éligible au CPF (Compte Personnel de Formation)

      Programme

      Le cycle formation continue représente un volume horaire de 292,5 heures (réunion de rentrée et examens inclus). La formation se déroule sur 13 mois, de novembre N à décembre N+1. Afin de concilier vie professionnelle et formation, ce parcours s’appuie sur une organisation mixte :

      • Distanciel (172 heures) : cours, visioconférences, auto-évaluations, cas pratiques, évaluations... sur la plate-forme pédagogique en ligne du service FCV2A.
      • Regroupements présentiels ou cours synchrone de deux/trois jours tous les 2 mois dédiés à la pratique professionnelle (103 heures) ont lieu hors congés universitaires (juillet-août).

      Les regroupements présentiels sont organisés à l’Université Toulouse Capitole, site de la Manufacture des Tabacs - 21 allée de Brienne, Toulouse.

      Contact(s)

      Renseignements

      Isabelle Paysan Rouquairol
      05 61 63 57 56
      pole.patrimonial@ut-capitole.fr ( @ )

      Lire plus
      • SOPHIE DE FONTAINE

        • 05 61 12 87 59
        • Sophie.RaimbaultdeFontaine @ ut-capitole.fr
      • CHARLES-HENRI HARDY

        • charles-henri.hardy @ ut-capitole.fr