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Master (M1) mention Droit privé parcours type Droit privé

Résumé de la formation

  • Type de diplôme : Master (LMD)

Accessible en :

  • Formation initiale

Présentation

Objectifs

La mention Droit privé a pour vocation d'assurer aux étudiants une formation complète dans le domaine du droit privé. Elle est organisée autour d'une première année de master, et de quatre parcours type en seconde année (Droit privé fondamental, Droit des personnes et de la famille, Contrats et responsabilité des professionnels, Contentieux et arbitrage). La première année de master témoigne de cette vocation à la généralité, tout en proposant un haut niveau d'exigence scientifique.

Les enseignements sont organisés autour de matières obligatoires de droit civil (contrats civils et commerciaux, droit patrimonial de la famille), droit pénal, procédures (droit processuel, procédure pénale approfondie, procédure civile approfondie), droit international privé, et de matières optionnelles (techniques ou destinées à renforcer la culture juridique générale de l'étudiant).


Admission

Condition d'accès

Accès de plein droit :
- Licence Droit parcours Privé, Public, Juriste d’entreprise, Droit français et droit anglo-saxon, Droit et monde hispanique
- Licence Economie et Droit

Accès soumis à une autorisation :
Les étudiants qui n’ont pas accès de plein-droit à cette formation peuvent être autorisés par la Présidente de l’Université sur avis d’une commission, à s’inscrire après validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels.
Ce diplôme est également ouvert aux personnes ayant bénéficié soit d’une validation partielle des acquis de l’expérience, soit d’une validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, soit d’une validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine.

Modalités de candidature :
Les détails de la procédure d'inscription seront présentés sur le site de l'Université:
www.ut-capitole.fr/formations
Consulter l'onglet Admission de la fiche du diplôme (rubrique formation).

Conditions spécifiques pour les étudiants titulaires d'un diplôme d'accès obtenu à l'étranger :
Consulter la page du site www.ut-capitole.fr/formations/s-inscrire/titulaire-d-un-diplome-etranger
OU contacter le Service des Relations Internationales, ARSENAL, bureau J 104 – portail.etranger@ut-capitole.fr

Inscription

Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.

Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

Programme

Contenu de la formation


Organisation des enseignements: les enseignements sont organisés autour de matières obligatoires de droit civil (contrats civils et commerciaux, droit patrimonial de la famille), droit pénal, procédures (droit processuel, procédure pénale approfondie, procédure civile approfondie), droit international privé, et de matières optionnelles (techniques ou destinées à renforcer la culture juridique générale de l'étudiant).

  • SEMESTRE 1

U1
4 matières obligatoires :
- Contrats civils et commerciaux 1
- Droit processuel
- Droit international privé 1
- Droit pénal spécial 1

Et choix d’une paire de matières renforcées en TD, parmi :

- Contrats civils et commerciaux 1/Droit international privé.
- Contrats civils et commerciaux 1/Droit processuel.
- Contrats civils et commerciaux1/Droit pénal spécial

U2
2 options parmi :
Droit des assurances
Philosophie du droit
Histoire de la Justice
Droit des affaires 1
Droit privé comparé
Droit des sûretés
Modes alternatifs de règlement des conflits

U3
Langue vivante :
Anglais
Allemand
Espagnol
Italien

  • SEMESTRE 2

U4
4 matières obligatoires :
- Contrats civils et commerciaux 2
- Droit patrimonial de la famille
- Procédure civile approfondie
- Procédure pénale approfondie

Et choix d’une paire de matières renforcées en TD, parmi :
- Contrats civils et commerciaux 2/Droit patrimonial de la famille.
- Contrats civils et commerciaux 2/Procédure civile approfondie
- Contrats civils et commerciaux2/Procédure pénale
-Procédure civile approfondie/Procédure pénale

U5
2 options parmi :

Contentieux administratif
Droit international privé 2
Propriété intellectuelle
Droit des affaires 2
Procédures civiles d’exécution
Droit de la nationalité et des étrangers
Droit pénal spécial 2

U6
Langue vivante :

Anglais
Allemand
Espagnol
Italien

Et après ...

Perspectives professionnelles

Débouchés : la mention Droit privé, par sa généralité, offre des perceptives importantes et diversifiées. En une seule mention, la plupart des matières des concours et examens des métiers du droit sont étudiés permettant aux étudiants de s'orienter vers ces métiers: barreau, magistrature, greffe, huissier de justice... La mention Droit privé débouche également sur toutes les activités professionnelles incluant une dimension juridique (juriste en entreprise, activité de conseil, cadre en banque et assurance...). Enfin, la mention Droit privé permet la continuité des études en M2 et, au-delà, conduit à la recherche doctorale et aux métiers de l'enseignement.

Lieu d'enseignement

  • Toulouse

Contact

Renseignements

Service Universitaire d'Informationd'Orientation et d'Aide à l'Insertion Professionnelle

Contact formation continue

Scolarité :
Université Toulouse 1 Capitole - AR022
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 TOULOUSE CEDEX
Tél : 05.61.63.36.99
Courriel : scoldroitM1 @ ut-capitole.fr
Internet : www.ut-capitole.fr/

Information/conseil :
Service Universitaire d’Information d’Orientation et Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 TOULOUSE CEDEX 9

Heures d’ouverture :

Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi de 9h30 à 17h
Vendredi de 9h30 à 14h