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Master (M1) mention Droit des affaires parcours type Droit des affaires

Résumé de la formation

  • Type de diplôme : Master (LMD)
  • Niveau d'étude visé : BAC +4

Accessible en :

  • Formation initiale

Présentation

Objectifs

Cette mention a pour objet d’offrir aux étudiants une formation diversifiée en droit des affaires adaptée à leurs besoins professionnels ou scientifiques en leur permettant en M2 un véritable choix, entre des parcours principalement professionnels ou principalement orientés vers la recherche ou encore interdisciplinaires (économie, gestion).

Admission

Condition d'accès

• ACCES DE PLEIN DROIT :
- licence en droit,
- licence en administration économique et sociale,
- licence économie et droit,
- licence droit et gestion.

• ACCES SOUMIS A AUTORISATION :
Les étudiants qui n’ont pas accès de plein-droit à cette formation peuvent être autorisés par le Président de l’Université sur avis d’une commission, à s’inscrire après validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels.

Ce diplôme est également ouvert aux personnes ayant bénéficié soit d’une validation partielle des acquis de l’expérience, soit d’une validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, soit d’une validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine.

Inscription


Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.

Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

Programme

Contenu de la formation

SEMESTRE 1– 180h CM + 39h TD - 30 crédits

UE1 - 90h CM + 27h TD –16 crédits
3 matières obligatoires :
- Droit des affaires 1 (droit du crédit et des instruments de paiement) CM+TD
Et une matière renforcée en TD au choix :
- Droit civil 1 (Droit des sûretés et garanties du crédit)
- Fiscalité de l’entreprise 1
La matière non choisie en renforcée
Droit civil 1 (Droit des sûretés et garanties du crédit)
- Fiscalité de l’entreprise 1

UE2 - 90h CM – 12 crédits
3 options au choix :
- Groupements à statut spécial
- Droit des restructurations des entreprises
- Droit de la banque et des marchés financiers
- Droit du commerce international
- Droit des assurances
- Principes du management
- Droit des entreprises et du foncier agricole

UE3 – 12h – 2 crédits
Une langue vivante au choix : anglais, allemand, espagnol, italien


SEMESTRE 2 – 180h CM + 39h TD -30 crédits

UE4 - 90h CM + 27h TD –16 crédits
3 matières obligatoires :
- Droit des affaires 2 (droit des entreprises en difficultés) CM+TD
Et une matière renforcée en TD au choix :
- Droit civil 2 (vente et contrat de distribution)
- Fiscalité de l’entreprise 2
La matière non choisie en renforcée
Droit civil 2
- Fiscalité de l’entreprise 2

UE5 -– 90h CM – 12 crédits
3 options au choix :
- Propriété intellectuelle
- Droit pénal des affaires
- Droit civil 3 (représentation, entreprise, services, arbitrage, transaction, contrats aléatoires)
- Droit de la concurrence
- Comptabilité financière
- Procédures civiles d’exécution
- Droit du transport terrestre, aérien et spatial

UE6 – 12h – 2 crédits
Une langue vivante au choix : anglais, allemand, espagnol, italien


Lieu d'enseignement

  • Toulouse

Contact

Renseignements

Renseignements sur les formations et l'orientation :

Contact formation continue

Contact formation continue : m2fcv2a @ ut-capitole.fr